Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 17/10/2025

1. Objet

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2. Éditeur & hébergeur

• Editeur / responsable du site : Jean-Pierre Kausz, 3 La Dalle 85250 Saint-Fulgent, France

• Hébergeur : LearnyBox, 1025 Rue Henri Becquerel, Bat 16, 34000 Montpellier

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement 24h/24, sous réserve des opérations de maintenance ou cas de force majeure.
Nous nous réservons le droit de suspendre, interrompre l’accès, ou modifier l’accès au site, pour des raisons techniques ou de sécurité, sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur, marques, droits de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’Éditeur ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception légale.

5. Comportement de l’utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le site de manière loyale, à ne pas perturber son fonctionnement, à ne pas tenter d’accéder illégalement à des zones sécurisées, à ne pas diffuser de contenus illégaux, diffamatoires, contraires à l’ordre public, nuisibles.

6. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer la fiabilité du site, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la disponibilité permanente.
Nous ne saurions être responsables des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site (pannes, virus, perte de données, etc.).
L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site.

7. Liens hypertextes

Des liens vers des sites tiers peuvent exister sur notre site. Nous n’avons pas nécessairement de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques de confidentialité ou leur disponibilité.

8. Modification des CGU

Nous pouvons modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront opposables dès leur mise en ligne. Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.

9. Durée et résiliation

Les présentes CGU sont conclues pour la durée d’accès au site. Nous pouvons suspendre ou supprimer votre accès en cas de manquement aux CGU, sans préavis ni indemnité.

10. Loi applicable & juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du lieu du siège social de l’Éditeur, sauf disposition légale contraire.